Mentions légales

1 - Propriétaire du site

La société EBIZ Group, SAS au capital de 20000€, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 533 940 441 dont le siège social est situé au :93 Rue Belliard Bat. A 75018 Paris.
Directeur de la publication : Soufiane Bouchalkha.
Conception du site : EBIZ Group - 93 Rue Belliard Bat. A 75018 Paris.

Hébergement du site :

OVH SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2 - Informations relatives aux données personnelles

Le site www.bazar-design.com s'engage à n'utiliser vos adresses e-mails et personnelles qu'au seul usage de la relation commerciale avec ses clients. Les partenaires d’EBIZ Group ce pourront utiliser ces données avec votre accord explicite. Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1539261.

Conformément à la loi française ''Informatique et libertés'' (Loi du 6 janvier 1978 modifiée) vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38) d'accès (art. 39, 41,42), de rectification (art. 40) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant un message à partir de la rubrique "Contact".

3 - Dispositions légales / Droits d’auteurs

L’ensemble de ce site et des bases de données sont la propriété d’EBIZ Group.
Le contenu de ce site est protégé par les lois en vigueur dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur. Il est soumis à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.

Au terme de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, d’autre part, que les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur, de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

4 - Copyright sur les textes et les images

L'utilisateur du site web www.bazar-design.com s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :
- A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de www.bazar-design.com, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information, illustration ou photographie pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
- A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.
- A ne pas créer de lien hypertexte entre un autre site et le présent site sans accord préalable de www.bazar-design.com.

5 - Etablissements de liens

Après accord préalable de www.bazar-design.com, la mise en place d’un lien hypertexte est possible pour tous les sites Internet. Une demande à cet effet doit nous être adressée à partir de la rubrique "Contact". Le cas échéant un accord explicite vous sera transmis, après étude de l’opportunité de la présence d’un tel lien.

6 - Droits des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

7 - Liens vers des sites tiers

Le site www.bazar-design.com peut éventuellement proposer des liens vers des sites partenaires. Accéder à ces liens fait quitter le site www.bazar-design.com. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de www.bazar-design.com. Par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.